Document officielCNSAGuideMis à jour le 18 sept. 2026
Ce guide, publié par AIDES avec le soutien de la CNSA, vise à aider les personnes touchées par le VIH/sida ou une hépatite virale à comprendre et à remplir le certificat médical de la MDPH, ainsi qu'à constituer leur dossier et à suivre son parcours. Il explique pourquoi la notion de handicap s'applique à ces pathologies, détaille les demandes possibles (car…
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Ce document est un outil de la CNSA : le formulaire Geva-Sco « réexamen », version 2 de décembre 2014, destiné au recueil d’informations pour la MDPH dans le cadre du suivi d’un parcours de scolarisation d’un élève en situation de handicap. Il comporte 8 pages et sert de support structuré pour consigner l’identification de l’élève et de ses représentants lég…
Lire la fiche →Document officielCNSAGuideMis à jour le 17 sept. 2026
Ce document est un guide technique publié par la CNSA en mai 2016, destiné aux équipes pluridisciplinaires des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et à leurs partenaires. Il vise à améliorer la connaissance des troubles du spectre de l'autisme (TSA), à harmoniser les pratiques d'évaluation des situations et des besoins, et à faciliter l'…
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Ce document est un guide d'accompagnement du GEVA (Guide d'évaluation des besoins de compensation de la personne handicapée), publié par la CNSA en mai 2008. Il présente la démarche d'évaluation des besoins de compensation par les équipes pluridisciplinaires des MDPH, conformément à la loi du 11 février 2005 et au décret n° 2008-110 du 6 février 2008. Le gui…
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Ce document est un formulaire type intitulé « Formulaire Geva-Sco - première demande », publié par la CNSA (version 2 – décembre 2014). Il s'agit d'un outil de recueil d'informations destiné à la maison départementale des personnes handicapées (MDPH), dans le cadre d'une première demande. Le formulaire comporte six pages et permet de renseigner l'identificat…
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Ce document est le manuel d’utilisation du GEVA-Sco, publié en septembre 2016 par la CNSA, conçu par la DGESCO et la CNSA. Il s’agit d’un guide destiné à aider à renseigner et transmettre les formulaires du GEVA-Sco, outil d’aide à l’évaluation des besoins de scolarisation des élèves en situation de handicap. Le manuel rappelle le cadre réglementaire (loi du…
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Ce document est un rapport final d'étude publié par la CNSA en décembre 2025, consacré à la mise en œuvre des pôles d'appui à la scolarité (PAS) dans quatre départements préfigurateurs (Aisne, Côte-d'Or, Eure-et-Loir, Var). Il s'agit d'un guide opérationnel issu d'une enquête menée de février à juin 2025, visant à appuyer la généralisation du dispositif. Le …
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Ce document est un guide pédagogique publié par la CNSA en octobre 2013, intitulé « L’éligibilité à la PCH : Ce qu’il faut savoir sur la cotation des capacités fonctionnelles ». Il vise à expliquer les principes et mécanismes de l’éligibilité à la prestation de compensation du handicap (PCH), en particulier la cotation des capacités fonctionnelles. Il s’adre…
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Ce document est un cahier pédagogique publié par la CNSA (Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie) en septembre 2012, consacré au GEVA (Guide d'évaluation des besoins de compensation des personnes handicapées). Il vise à éclairer les concepts sous-tendant le GEVA et à développer une culture commune parmi les acteurs de l'évaluation des situations de …
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Ce document est la synthèse d'un guide parcours de santé publié par la HAS en décembre 2017, consacré à l'amélioration du parcours de santé des enfants présentant des troubles spécifiques du langage et des apprentissages (TSLA), communément appelés « troubles dys ». Il décrit un parcours de santé pluridisciplinaire, gradué et coordonné, organisé en trois niv…
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Ce document est une note de cadrage de la HAS, validée par le Collège le 10 novembre 2021, qui présente le projet de recommandations de bonnes pratiques sur le diagnostic et la prise en charge des enfants et adolescents présentant un trouble du neurodéveloppement (TND) avec ou sans TDAH. Il s'agit d'une note de cadrage, et non de recommandations finalisées. …
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Cette note de cadrage de la HAS, mise en ligne le 06 décembre 2021, annonce l'élaboration d'une recommandation de bonne pratique sur le repérage, le diagnostic et la prise en charge des adultes présentant un trouble du neurodéveloppement/TDAH. Elle a été saisie par la DGS/DGOS et l'association HyperSupers-TDAH France. Le document décrit le contexte, les obje…
Lire la fiche →Document officielHASRecommandationMis à jour le 19 sept. 2026
Ce document est une décision du collège de la Haute Autorité de santé (HAS) datée du 8 janvier 2026, portant adoption d'une recommandation de bonne pratique intitulée « Trouble du spectre de l’autisme (TSA) : interventions et parcours de vie du nourrisson, de l’enfant et de l’adolescent ». Il s'agit d'un avis et décision de la HAS, mis en ligne le 12 février…
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Ce document est une recommandation de bonne pratique de la Haute Autorité de santé (HAS), adoptée par le Collège le 8 janvier 2026, intitulée « Trouble du spectre de l’autisme : interventions et parcours de vie du nourrisson, de l’enfant et de l’adolescent ». Il s’agit d’une actualisation de la recommandation de 2012. L’extraction fournie est partielle : ell…
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Ce document est une recommandation de bonne pratique de la Haute Autorité de Santé (HAS), publiée en juillet 2011, intitulée « Autisme et autres troubles envahissants du développement : diagnostic et évaluation chez l’adulte ». Il a été élaboré à la demande de la Direction générale de la santé (DGS) dans le cadre du plan Autisme 2008-2010. L’objectif est d’a…
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Ce document est l’argumentaire scientifique d’une recommandation de bonne pratique de la Haute Autorité de santé (HAS), élaborée avec la Société française de néonatologie et adoptée par le Collège de la HAS en février 2020, sur le repérage et l’orientation des enfants à risque de troubles du neurodéveloppement (TND). Il précise d’emblée qu’il ne constitue pa…
Lire la fiche →Document officielHASRecommandationMis à jour le 17 sept. 2026
Ce document de la HAS est un diagramme décrivant le parcours de repérage et d'orientation des enfants de 0 à 7 ans à risque de troubles du neurodéveloppement (TND). Il distingue les enfants à haut risque (consultation spécialisée en neurodéveloppement) et ceux à risque modéré en population générale (consultation de repérage de 1re ligne). Le parcours inclut …
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Ce document est une fiche outil de la HAS, validée par le Collège le 18 juillet 2024, proposant une trame pour l’entretien diagnostique dans le cadre du trouble du neurodéveloppement/TDAH chez les enfants et adolescents. Il s’agit d’un outil pratique structurant la collecte d’informations anamnestiques, l’évaluation clinique et la formulation de conclusions.…
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Ce document de la HAS, intitulé « Autisme et autres troubles envahissants du développement : diagnostic et évaluation chez l’adulte » (juillet 2011), présente des recommandations de bonne pratique sur la démarche diagnostique et l’évaluation du fonctionnement chez l’adulte avec TED. Il précise que la démarche comporte un diagnostic médical selon les classifi…
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Ce document de la HAS, daté du 14 novembre 2017, présente les avis des parties prenantes sur la version initiale d'une recommandation de bonne pratique intitulée « Trouble du spectre de l'autisme : diagnostic et évaluation chez l'enfant ». Il s'agit d'un recueil de commentaires formulés par diverses organisations (associations, sociétés savantes, agences, et…
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