Document officielHASRecommandationMis à jour le 17 sept. 2026
Ce document est une fiche outil de la Haute Autorité de Santé (HAS) publiée en février 2020, destinée aux médecins de première ligne. Il porte sur le repérage et l'orientation des enfants à risque de troubles du neurodéveloppement (TND). La fiche décrit le rôle du médecin de première ligne : identifier les facteurs de risque, repérer les signes d'appel et d'…
Lire la fiche →Document officielCNSAGuideMis à jour le 18 sept. 2026
Ce document est un guide d'accompagnement du GEVA (Guide d'évaluation des besoins de compensation de la personne handicapée), publié par la CNSA en mai 2008. Il présente la démarche d'évaluation des besoins de compensation par les équipes pluridisciplinaires des MDPH, conformément à la loi du 11 février 2005 et au décret n° 2008-110 du 6 février 2008. Le gui…
Lire la fiche →Document officielHASRecommandationMis à jour le 18 sept. 2026
Ce document est une recommandation de bonne pratique (RBP) de la Haute Autorité de santé (HAS), élaborée avec la Société française de néonatologie (SFN) et adoptée par le Collège de la HAS en février 2020. Il porte sur le repérage et l'orientation des enfants à risque de troubles du neurodéveloppement (TND) entre 0 et 7 ans (7 ans 11 mois). L'extraction est …
Lire la fiche →Document officielHASRecommandationMis à jour le 18 sept. 2026
Ce document est une recommandation de bonne pratique (RBP) de la Haute Autorité de santé (HAS), validée par le Collège le 18 juillet 2024, intitulée « Trouble du neurodéveloppement/ TDAH : Diagnostic et interventions thérapeutiques auprès des enfants et adolescents ». Il vise à aider les professionnels de santé à conduire la démarche diagnostique du TDAH et …
Lire la fiche →Document officielCNSAGuideMis à jour le 18 sept. 2026
Ce document est le manuel d’utilisation du GEVA-Sco, publié en septembre 2016 par la CNSA, conçu par la DGESCO et la CNSA. Il s’agit d’un guide destiné à aider à renseigner et transmettre les formulaires du GEVA-Sco, outil d’aide à l’évaluation des besoins de scolarisation des élèves en situation de handicap. Le manuel rappelle le cadre réglementaire (loi du…
Lire la fiche →Document officielCNSAOutilMis à jour le 18 sept. 2026
Ce document est un guide thématique et méthodologique publié par la CNSA en décembre 2023, intitulé « La communication des personnes polyhandicapées. Outils d’observation et d’évaluation ». Il recense des outils d’observation et d’évaluation de la communication, sans vocation exhaustive ni scientifique, dans le but d’améliorer la connaissance de ces outils e…
Lire la fiche →Document officielCNSAGuideMis à jour le 18 sept. 2026
Ce document est un guide pédagogique publié par la CNSA en octobre 2013, intitulé « L’éligibilité à la PCH : Ce qu’il faut savoir sur la cotation des capacités fonctionnelles ». Il vise à expliquer les principes et mécanismes de l’éligibilité à la prestation de compensation du handicap (PCH), en particulier la cotation des capacités fonctionnelles. Il s’adre…
Lire la fiche →Document officielCNSAGuideMis à jour le 18 sept. 2026
Ce document est un cahier pédagogique publié par la CNSA (Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie) en septembre 2012, consacré au GEVA (Guide d'évaluation des besoins de compensation des personnes handicapées). Il vise à éclairer les concepts sous-tendant le GEVA et à développer une culture commune parmi les acteurs de l'évaluation des situations de …
Lire la fiche →Document officielHASRecommandationMis à jour le 18 sept. 2026
Ce document est une recommandation de bonne pratique de la Haute Autorité de santé (HAS), adoptée par le Collège le 8 janvier 2026, intitulée « Trouble du spectre de l’autisme : interventions et parcours de vie du nourrisson, de l’enfant et de l’adolescent ». Il s’agit d’une actualisation de la recommandation de 2012. L’extraction fournie est partielle : ell…
Lire la fiche →Document officielHASRecommandationMis à jour le 18 sept. 2026
Ce document de la HAS présente les résultats du premier tour de cotation d'experts sur des propositions relatives aux interventions et parcours de vie des nourrissons, enfants et adolescents avec trouble du spectre de l'autisme (TSA). Il s'agit d'un document de travail intermédiaire, non d'une recommandation finalisée. L'extraction est partielle : seules les…
Lire la fiche →Document officielHASRecommandationMis à jour le 18 sept. 2026
Ce document de la HAS présente les résultats du deuxième tour de cotation de propositions relatives aux interventions et parcours de vie des nourrissons, enfants et adolescents avec trouble du spectre de l'autisme (TSA). Il s'agit d'un relevé de votes et de propositions, et non d'un guide ou d'un outil opérationnel. L'extraction est partielle : le texte s'ar…
Lire la fiche →Document officielHASRecommandationMis à jour le 18 sept. 2026
Ce document est une synthèse de recommandations de bonnes pratiques de la HAS, validée le 5 juillet 2022, portant sur l'accompagnement des personnes présentant un trouble du développement intellectuel (TDI). Il s'agit du volet 1 consacré à l'autodétermination et aux évaluations fonctionnelles. Le document vise à fournir aux professionnels des repères et des …
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Ce document est une recommandation de bonnes pratiques de la Haute Autorité de santé (HAS), validée par la CSMS le 5 juillet 2022, intitulée « L’accompagnement de la personne présentant un trouble du développement intellectuel (volet 1) : Autodétermination, participation et citoyenneté ». Il vise à apporter des connaissances et des repères scientifiques, tec…
Lire la fiche →Document officielHASRecommandationMis à jour le 18 sept. 2026
Ce document est une recommandation de bonnes pratiques de la Haute Autorité de santé (HAS), validée par la CSMS le 5 juillet 2022, intitulée « L’accompagnement de la personne présentant un trouble du développement intellectuel (volet 1) – Cognition et apprentissages ». Il vise à apporter des connaissances et des repères scientifiques, techniques, pratiques e…
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Ce document est une recommandation de bonnes pratiques de la Haute Autorité de santé (HAS), validée par la CSMS le 5 juillet 2022, intitulée « L’accompagnement de la personne présentant un trouble du développement intellectuel (volet 1) – Littératie et numératie ». Il vise à apporter des connaissances et des repères pour accompagner les personnes présentant …
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Ce document est une recommandation de bonnes pratiques de la Haute Autorité de santé (HAS), validée par la CSMS le 5 juillet 2022, intitulée « L'accompagnement de la personne présentant un trouble du développement intellectuel (volet 1) : L'accompagnement des professionnels et des familles ». Il vise à fournir des connaissances et des repères scientifiques, …
Lire la fiche →Document officielHASRecommandationMis à jour le 18 sept. 2026
Ce document est une recommandation de bonne pratique publiée en décembre 2017 par la HAS et l'Anesm, intitulée « Trouble du spectre de l'autisme : interventions et parcours de vie de l'adulte ». Il a été élaboré selon la méthode des recommandations par consensus formalisé. Le texte fourni est une extraction partielle : il couvre les pages 1 à 28, mais s'inte…
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Ce document est le texte des recommandations de bonne pratique (RBP) de la Haute Autorité de santé (HAS) intitulé « Trouble du spectre de l’autisme : signes d’alerte, repérage, diagnostic et évaluation chez l’enfant et l’adolescent », publié en février 2018. Il a été élaboré à la demande des ministres chargés des affaires sociales, de la santé et des personn…
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Ce document de la HAS, intitulé « Autisme et autres troubles envahissants du développement : diagnostic et évaluation chez l’adulte » (juillet 2011), présente des recommandations de bonne pratique sur la démarche diagnostique et l’évaluation du fonctionnement chez l’adulte avec TED. Il précise que la démarche comporte un diagnostic médical selon les classifi…
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Ce document est une recommandation de bonne pratique de la Haute Autorité de Santé (HAS), publiée en juillet 2011, intitulée « Autisme et autres troubles envahissants du développement : diagnostic et évaluation chez l’adulte ». Il a été élaboré à la demande de la Direction générale de la santé (DGS) dans le cadre du plan Autisme 2008-2010. L’objectif est d’a…
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